Articles sélectionnés pour le thème : demarche pour vendre une voiture d occasion
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BRETAGNE SECURITE
Pour toute demande d'Agréement S.C
Toute Association,Club ,Fédération, Union peuvent faire la demande d'agrément Sécurité Civile et a transmettre a:anne.archambault@interieur.gouv.fr
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Les Signaleurs Licenciées F.F.C SÉCURITÉ SPORTIVE
Une équipes de signaleurs a pied soudé qui agit...
Site :
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Carte grise aux deux noms : quelles démarches
>> Déclarer en ligne
L'indemnisation de l'assurance sera à quel nom ?
Quand une carte grise est enregistrée aux deux noms, il y a toujours un des conducteurs qui est le propriétaire principal et l'autre qui est seulement le co-propriétaire.
Concernant le contrat, seulement un des co-titulaires souscrit à un contrat d'assurance. Le co-titulaire principal dont le nom figure sur le contrat...
Site :
carte-grise.org
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-09-27 06:45:16
Site :
http://www.europe-eje.eu
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Retraite au Portugal - RNH - Investir au Portugal
Immatriculer une voiture française au Portugal ? le parcours du combattant
Quelles sont les règles applicables pour l'obligation d'immatriculation de véhicules au Portugal ?
Si vous continuez de résider dans votre Etat membre (ex : en France) et que vous séjournez pendant moins de six mois au Portugal vous ne devez pas faire immatriculer votre voiture (sauf si vous la laissez sur place toute...
Site :
http://www.retraite-au-portugal.com
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Service Client Aramis Auto
20 commentaires
Lamberte
Vous expertiser une voiture avec un expert aramis pouquoi apres celle ci vous oser enlever 6000 euros a une bmw z 4 qui est en parfait etat de marche parce quil manque des factures enterieure a la vente qui non rien a voir avec le bon fonctionement du vehicule si ce n est de me voler de 6000 euros
Lamberte
Tres mecontent d aramis j ai presente une bmw z 4 a l expert d...
Site :
http://www.contact-service-clients.com
Financer votre véhicule d'occasion avec le prêt personnel ...
Bien vendre sa voiture
Bien vendre sa voiture
Ça y est, c'est décidé, votre véhicule ne vous convient plus. Son modèle est dépassé, la famille s'agrandit ou un nouveau bolide vous fait de l'oeil ? Le meilleur moyen de vous en défaire est encore la revente.
Quelques règles, simples mais précises
Commencez par évaluer le prix de vente de votre bien :
en vous appuyant sur la cote...
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Contrôle technique
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
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Autos'Top – L'achat europeen sur mesure
Vous souhaitez changer de véhicule et vendre votre voiture actuelle.
Nous vous proposons de vous conseiller pour la vente ou la reprise de celle-ci.
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Une préparation soignée du véhicule
Les démarches administratives pour l'obtention de l'homologation française et de la carte grise
Le prêt d'un véhicule en cas de...
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Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
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Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
Dernière mise à jour de cette page le 17-06-2016
Le changement de propriétaire d'un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg nécessite de la part du vendeur (personne privée) l'accomplissement d'un certain nombre de...
Date: 2017-09-19 12:36:23
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