Site : carte-grise.org
Classement : 25 / 1231
10 articles sélectionnés
Achat / vente d'un véhicule d'occasion, faire votre ...
Certificat de cession
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Thèmes liés : payer la carte grise d une voiture d occasion / carte grise voiture occasion / apres l achat d une voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / acheter une voiture sans permis d occasion
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
Attestation d'assurance
PV de contrôle technique (uniquement pour les voitures de plus de 4 ans)
Pour un achat auprès d'un professionnel, les dossiers à prévoir sont les mêmes par contre, il doit montrer un récépissé de déclaration d'achat pour prouver qu'il est le propriétaire du véhicule vendu.
Vos questions
Bonjour,
Je viens de racheter un véhicule d'occasion et j'ai déménagé en...
Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
Thèmes liés : carte grise voiture neuve etrangere / comment payer la carte grise d une voiture d occasion / payer la carte grise d une voiture d occasion / carte grise voiture occasion / carte grise voiture neuve
Foire aux questions sur la carte grise
Le taux de co2 figure-t-il sur la carte grise et sur le contrôle technique?
Le taux de CO2 (en grammes) émis au Km par un véhicule est notifié à la colonne 'V7' de la nouvelle carte grise européeene.
Venant d'acheter une voiture dans le 78 et habitant dans le 94, je dois bientôt changer mes plaques d'immatriculation car le délai de circulation avec les anciennes est bientôt expiré....
Carte grise aux deux noms : quelles démarches
>> Déclarer en ligne
L'indemnisation de l'assurance sera à quel nom ?
Quand une carte grise est enregistrée aux deux noms, il y a toujours un des conducteurs qui est le propriétaire principal et l'autre qui est seulement le co-propriétaire.
Concernant le contrat, seulement un des co-titulaires souscrit à un contrat d'assurance. Le co-titulaire principal dont le nom figure sur le contrat...
Méthode de calcul du tarif d'une carte grise
Merci d'avance.
Cdt
afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.
Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .
Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...
Méthode de calcul du tarif d'une carte grise
Merci d'avance.
Cdt
afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.
Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .
Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...
Changement d'adresse sur la carte grise suite à un ...
Faites votre changement d'adresse en ligne !
Cliquez ici
Vous évitez ainsi les la préfecture.
Le changement d'adresse sur une carte grise
Lors d'un changement de domicile, un véhicule immatriculé dans l'ancien système d'immatriculation recevra alors une nouvelle immatriculation "SIV" (du type AB-123-CD) attribué à vie. Il faudra faire installer de nouvelles plaques...
Changement d'adresse sur la carte grise suite à un ...
Changement d'adresse sur votre carte grise
Le titulaire de la carte grise doit déclarer, dans le délai d'un mois, son nouveau domicile sous peine d'une contravention de 4ème classe ( article R.322-7 du code de la route ). A défaut, l'usager prends également des risques à ne pas mettre à jour sa carte grise , notamment en cas de PV à payer.
Désormais, faites facilement votre...
Thèmes liés : comment payer la carte grise d une voiture d occasion / payer la carte grise d une voiture d occasion / carte grise voiture occasion / annonce vehicule d'occasion gratuit / lors de l achat d une voiture d occasion
Contrôle technique
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
10 Ressources