Articles sélectionnés pour le thème : document pour vendre une voiture d occasion
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Zoom sur les centrales d'achat et intermédiaires de la ...
Zoom sur les centrales d'achat auto et intermédiaires de la triangulaire
Accueil » Triangulaire - Fraude TVA » Zoom sur les centrales d'achat auto et intermédiaires de la triangulaire
Publié par Jonathan le 26 Juil 2014 | 0 commentaire
Nous vous avions expliqué ce qu'était la triangulaire dans un précédent article et comment elle est pratiquée par les faux mandataires, adeptes de la...
Site :
http://mandataire-auto.com
Formalités pour vendre un véhicule d'occasion | Speed Auto
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Vous avez trouvé un acquéreur pour la vente de votre voiture ? Qu'il soit particulier ou professionnel, des formalités sont à régler pour finaliser la vente de votre voiture en bonne et due forme.
Les formalités administrative lors de la vente d'un véhicule
Au moment d'une vente,...
Date: 2017-09-27 01:58:21
Site :
http://www.speedauto.fr
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 03/02/2017 à 14:55 par Vanessa
Bonjour Alexandre,
Pour des renseignements concrets et adaptés à votre cas, nous vous invitons d'appeler l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) au 0811 105 716.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/02/2017 à 14:53 par Vanessa
Bonjour Ani,
Si vous avez une immatriculation provisoire commençant par WW, la première chose à faire serait de...
Site :
cartegrise.com
Thèmes liés : promesse d'achat voiture d'occasion / annonce gratuite vente de voiture d'occasion / annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / voiture d'occasion petit prix / prix voiture d'occasion maroc
achat d'une voiture en espagne, forum Alicante - expat.com
achat d'une voiture en espagne
achat d'une voiture en espagne
vahinebourbon
Membre depuis le 05 Janvier 2015
vahinebourbon
#1
59 messages
si je suis résidente espagnole , est il plus intéressant pour moi d'acheter mon véhicule en Espagne ou de venir de France et faire toutes les démarches douanières pour le changement d 'immat et autres formalités ?
J'aime
Membre depuis le 28 Septembre...
Site :
http://www.expat.com
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
Site :
http://www.non-gage-cession.com
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
cartegrise.com
Estimation voiture occasion, prix de votre auto ...
Bmw : 44 %
Renault : 47.3 %
La décote par marque ne s'accentue pas au même rythme au fil des années, selon la catégorie et le modèle. Certaines marques, par exemple, ont une réputation d'extrême résistance, de fiabilité qui vous permet de vendre facilement et à un prix honnête un quatre-roues de 10 ans et plus. D'autres se déprécient peu sur 3 ans mais vieilliront plus mal, passé...
Site :
https://www.vendezvotrevoiture.fr
Thèmes liés : apres l achat d une voiture d occasion / estimer le prix d'une voiture d'occasion / estimation du prix d une voiture d occasion / estimation prix voiture d occasion / calculer le prix d une voiture d occasion
Préfecture de l'Isère (38) - Carte grise Grenoble ...
Pour tout renseignement concernant vos démarches administratives, composez-le :
Du lundi au vendredi, de 8h à 19h15 et le samedi, de 8h à 17h30
08 9null7 69null 01 2null0
Sernullvicnulle fanullctunullré 0,null8null0 EURnull / nullminulln + Prix nulld'unulln apnullpenulll
Aujourd'hui mercredi 10 janvier 2018
Heures d'ouverture au public : Accueil sur rendez-vous uniquement
Depuis le lundi 06...
Site :
http://www.siv-immatriculation.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d occasion a l etranger / acheter une voiture d occasion en rhone alpes / voiture d occasion dans l est de la france / acheter une voiture sans permis d occasion / avant d acheter une voiture d occasion
Bref, j’ai acheté une voiture en Italie. sur Agenda Automobile
Bref, j'ai acheté une voiture en Italie.
Acheter une voiture d'occasion en Italie car elle est moins chère qu'en France est une démarche de plus en plus fréquente. Mais comment cela se passe-t-il ? Quels sont les risques ? Pour vous, chers lecteurs, j'ai franchi le cap et voici le récit de mon aventure.
Je n'ai pas acheté une 911...
Trouver...
Sans doute allez-vous penser que c'est la chose...
Site :
http://agenda-automobile.com
Thèmes liés : acheter une voiture d occasion en italie / acheter voiture d occasion pas chere / achat de voiture d occasion pas chere / acheter une voiture d occasion en france / bien acheter une voiture d occasion
Auto d’occasion : 8 conseils avant d’acheter | Protégez ...
Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.
1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule
Le kilométrage
Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Thèmes liés : lors de l achat d une voiture d occasion / apres l achat d une voiture d occasion / achat de voiture particulier d occasion pas chere / achat de voiture d occasion pas chere / contrat d'achat voiture d'occasion particulier
8 conseils pour acheter une auto d’occasion | Protégez-Vous.ca
8 conseils pour acheter une auto d'occasion
(8) Articles
8 conseils pour acheter une auto d'occasion
Par Protégez-Vous Mise en ligne : 02 mars 2016 | Magazine : avril 2016
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1. Les...
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Achat et leasing d'une voiture – Belgique - EUROPA
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...
Date: 2017-08-22 13:45:01
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europa.eu
Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2018-01-10 14:33:56
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Achat et leasing d'une voiture - Belgique - europa.eu
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans une autre devise) doit être déclarée à la douane, à l'entrée...
Date: 2018-01-08 17:24:30
Site :
europa.eu
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
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http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vente de voiture d occasion gratuit / vente et achat voiture d occasion / vente voiture d occasion de professionnel / vente voiture d occasion garage / sites vente de voiture d occasion
Voitures à vendre : Voitures ocassion : Costa Blanca : Espagne
Financement de voitures de Global Cars
Organiser un essai routier sans obligation d'achat
Aéroport de parking disponibles à l'aéroport d'Alicante
Nous pouvons organiser pour vous livrer votre véhicule
Économisez de l'argent en partageant une voiture
Véhicules neufs et vente de voitures en Espagne
Global Car Centre Group S.L.
Peter Higginson, le fondateur et président du groupe, a plus de...
Site :
https://globalcarcentre.com
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
cartegrise.com
Thèmes liés : comment payer la carte grise d une voiture d occasion / payer la carte grise d une voiture d occasion / carte grise voiture occasion / carte grise voiture neuve / apres l achat d une voiture d occasion
Reprise voiture occasion, rachat ancien véhicule
Reprise de votre voiture
Vendre sa voiture d'occasion n'est pas chose facile, cela demande du temps, de l'énergie. Afin que cette étape ne devienne qu'une simple formalité pour vous, Jacques Bervas vous propose la reprise de votre ancien véhicule. L'automobile c'est notre métier. Nous pouvons donc vous faire une offre de rachat sans engagement de votre part, et à un prix à sa juste valeur....
Site :
http://www.jacquesbervas.fr
Thèmes liés : voiture d occasion avec reprise / voiture d occasion ancienne / moteur voiture d occasion / comment evaluer le prix d'une voiture d'occasion / evaluer le prix d une voiture d'occasion
Contrôle technique et certificat d'immatriculation / L ...
Posté le 23/05/2017 à 17:31 par Vanessa
Bonjour Marie,
Nous vous conseillons de faire une demande de certificat d'immatriculation provisoire WW qui permet de circuler avec votre véhicule en attendant de compléter le dossier d'immatriculation et de passer votre véhicule au contrôle technique pour l'immatriculation définitive. Cependant, seule une préfecture sera habilitée à traiter votre...
Site :
cartegrise.com
Cession de véhicule : les papiers pour vendre sa voiture
CARTE GRISE
CERTIFICAT DE NON-GAGE
Obtenez en ligne en quelques clics le certificat de situation administrative de votre véhicule ! Le certificat de situation administrative, appelé couramment certificat de non gage, est un document indispensable au moment de la cession d'un véhicule d'occasion. Gratuit et téléchargeable ... Lire la suite
CERTIFICAT DE CESSION
Téléchargez et remplissez en ligne le certificat officiel de déclaration de...
Site :
http://cessionvehicule.fr
Thèmes liés : vente de voiture d occasion gratuit / controle technique voiture d occasion / certificat de vente de voiture d occasion / vente de voiture d occasion en ligne / formulaire vente voiture d occasion
Questions sur la vente de produits d'occasion : Cash Express
Questions les plus fréquentes
Qui peut vendre chez cash Express
Tout le monde.
Toute personne majeure, possédant une pièce d'identité peut vendre un produit lui appartenant chez Cash Express.
Quelle pièce d'identité puis-je présenter ?
Pour vendre un produit, vous devrez obligatoirement présenter une pièce d'identité originale en cours de validité. Nous la photocopierons à...
Site :
http://www.cashexpress.fr
Thèmes liés : vente de piece de voiture d occasion / voiture d occasion dans l est de la france / vente de voiture d occasion chez un particulier / voiture d occasion a vendre pas cher / vente de voiture d occasion entre particulier
Vendre une voiture d'occasion : les formalités
Vous connaissez le prix de l'argus... et avez même trouvé un acheteur ! Pour éviter les soucis et être en règle, n'oubliez pas d'accomplir certaines formalités lors de la vente de votre véhicule...
Remettre l'ancienne carte grise
Vous avez l'obligation de remettre à l'acheteur la carte grise du véhicule, revêtue de la mention 'vendu le' ou 'cédé le', de la date de la vente mais aussi...
Site :
maison-facile.com
Thèmes liés : formalites pour vendre une voiture d occasion / formalites vente voiture d occasion / prix voiture d'occasion argus / voiture d occasion prix argus / certificat de vente de voiture d occasion
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : acheter une voiture d occasion a l etranger / achat d une voiture d occasion a l etranger / apres l achat d une voiture d occasion / voiture d occasion dans l est de la france / lors de l achat d une voiture d occasion
Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
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Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
Dernière mise à jour de cette page le 17-06-2016
Le changement de propriétaire d'un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg nécessite de la part du vendeur (personne privée) l'accomplissement d'un certain nombre de...
Date: 2017-09-19 12:36:23
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : contrat de vente d une voiture d occasion / contrat vente voiture d occasion / certificat de vente de voiture d occasion / facture de vente d une voiture d occasion / facture vente voiture d occasion
Imprimés pour ventes vo/ vn - scb-auto.com
Imprimés pour ventes vo/ vn
Imprimés pour ventes vo/ vn
Tous les documents nécessaires à la vente et au suivi des véhicules bon de commande VO/ VN, dossiers VO VN, bon de commande à marchands, estimation de reprise, mandat de dépot vente, le livre de police, contrat de prêt ou contrat de location de...
Site :
http://www.scb-auto.com
Thèmes liés : certificat de vente de voiture d occasion / contrat de vente d une voiture d occasion / contrat vente voiture d occasion / document vente voiture occasion / voiture occasion vehicule vente
Vendez rapidement et simplement votre voiture d'occasion ...
Erreur : Veuillez choisir votre version !
On y est presque ! Quelle est la version de votre ?X
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Erreur : Veuillez saisir un kilométrage correct (ex : 50620)
Désolé ! CARIZY n'accepte que les véhicules de moins de 120 000KM, ce qui ne semble pas être votre cas. Nous vous souhaitons bonne route.
Dernière question ! Quel est votre...
Site :
https://www.carizy.com
Controle technique voiture : règlementation et obligations ...
4 novembre 2015, 15 h 22 min Répondre
Bonjour Tiphanie,
Si vous faites le contrôle technique le 20/11/2015 et que vous avez une contre visite, vous pourrez rouler avec votre véhicule pendant 2 mois supplémentaires. Le contrôleur vous remettra un procès-verbal de CT, mentionnant la contre visite, qui vous permettra de vous justifier le cas échéant lors d'un contrôle des autorités. La...
Site :
https://www.simplauto.com
Acheter une voiture d’occasion sur Internet : comment ...
le carburant
le type de boîte de vitesse
Plus le vendeur a pris le soin de rendre son annonce précise pour prouver sa bonne foi (mention des options, des récentes réparations ou des réparations à prévoir) plus vous pouvez, a piori, lui faire confiance.
2. Contacter le vendeur pour obtenir plus d'informations
Après avoir lu l'annonce, vous aurez déjà une première idée de votre vendeur,...
Site :
http://transport.expedicar.com
Thèmes liés : comment acheter voiture d occasion / achat de voiture de societe d occasion / conseil d'achat voiture d'occasion / conseils achat voiture d occasion / conseil pour acheter une voiture d occasion
Acheter une voiture neuve | Dossier Familial
Guillaume Despierre
| Le 02/05/2014 à 0h00
Vous avez décidé d'acheter une voiture neuve. Concessionnaire, mandataire ou encore achat à l'étranger, voici la marche à suivre.
Concessionnaire : bien négocier sa voiture neuve
Acheter sa voiture chez un concessionnaire reste la voie la plus simple, la plus sûre mais ce n'est pas la moins chère. À moins d'appliquer quelques vieilles...
Date: 2017-09-26 23:49:15
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Service Client Aramis Auto
20 commentaires
Lamberte
Vous expertiser une voiture avec un expert aramis pouquoi apres celle ci vous oser enlever 6000 euros a une bmw z 4 qui est en parfait etat de marche parce quil manque des factures enterieure a la vente qui non rien a voir avec le bon fonctionement du vehicule si ce n est de me voler de 6000 euros
Lamberte
Tres mecontent d aramis j ai presente une bmw z 4 a l expert d...
Site :
http://www.contact-service-clients.com
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-09-27 06:45:16
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : vente de voiture d occasion dans l eure / voiture d occasion dans l est de la france / vente aux encheres de voiture d occasion / formalites vente voiture d occasion / vente particuliere voiture d occasion
Retraite au Portugal - RNH - Investir au Portugal
Immatriculer une voiture française au Portugal ? le parcours du combattant
Quelles sont les règles applicables pour l'obligation d'immatriculation de véhicules au Portugal ?
Si vous continuez de résider dans votre Etat membre (ex : en France) et que vous séjournez pendant moins de six mois au Portugal vous ne devez pas faire immatriculer votre voiture (sauf si vous la laissez sur place toute...
Site :
http://www.retraite-au-portugal.com
Thèmes liés : voiture d occasion dans toute l europe / voiture d occasion dans l est de la france / voiture d occasion au portugal / payer la carte grise d une voiture d occasion / controle technique voiture d occasion
Carte grise aux deux noms : quelles démarches
>> Déclarer en ligne
L'indemnisation de l'assurance sera à quel nom ?
Quand une carte grise est enregistrée aux deux noms, il y a toujours un des conducteurs qui est le propriétaire principal et l'autre qui est seulement le co-propriétaire.
Concernant le contrat, seulement un des co-titulaires souscrit à un contrat d'assurance. Le co-titulaire principal dont le nom figure sur le contrat...
Site :
carte-grise.org
OCCASIOUNSMAART - TEL: 26 95 95 95 - Reprise de votre ...
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Site :
http://www.occasiounsmaart.lu
Thèmes liés : depot vente de voiture d occasion / vente de voiture d occasion gratuit / vente voiture d occasion de professionnel / vente de voiture d occasion sur parking / vente et achat voiture d occasion
Un acheteur de véhicule qui ne fait pas sa carte grise ...
522 message(s) , Inscription le 24/01/2008
Bjr,
si vous avez transmis votre volet du certificat de cession à la préfecture, si la préfecture à fait son travail, le véhicule doit apparaitre comme cédé à "untel" à telle date. La mention de cession apprait en bas de l'extrait de certificat d'immatriculation, même si le transfert d'immatriculation lui-même n'a pas été fait.
Si vous avez...
Site :
http://www.experatoo.com
Thèmes liés : comment payer la carte grise d une voiture d occasion / payer la carte grise d une voiture d occasion / carte grise voiture occasion / certificat de vente de voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion
Contrôle technique
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
Comment bien préparer la vente de son véhicule ...
Si le véhicule à plus de 4 ans, un contrôle technique valide de moins de 6 mois
Vous êtes professionnel de l'automobile
En plus des documents demandés ci-dessus , il faudra y ajouter le récépissé de déclaration d'achat informatique édité du Siv prouvant que vous avez bien intégré dans votre stock le véhicule avant sa revente.
2/ Qu'est-ce qu'une declaration de cession ?
La...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Thèmes liés : certificat de vente de voiture d occasion / vente de voiture d occasion toutes marques pieces automobiles / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente voiture d occasion de professionnel / vente de piece de voiture d occasion
Comment exporter un véhicule vers les États-Unis - AmerXport
by JFC -- décembre 30, 2014
Avant d'exporter un véhicule aux États-Unis, lisez ce document pour connaître les étapes qui y sont reliées.
Consultez le Automotive Imports Facts Manual ( http://www.epa.gov/otaq/imports/factmtop.htm ) pour plus de renseignements. Les directives ci-dessous vous guideront à chaque étape du processus.
Quelques aspects concernant votre voiture sont à considérer...
Site :
http://www.quebec-usa.com
Thèmes liés : voiture d occasion dans toute l europe / voiture and d occasion and vehicule d and vente / voiture and d occasion and vehicule d and auto / voiture and d occasion and vehicule / voiture d occasion d importation